Documentation

Cette section regroupe des références en lien avec la conservation des milieux naturels. Elle sera complétée régulièrement afin de vous offrir le plus d’information possible.

 

Orientations stratégiques du Québec en matière d’aires protégées

Espèces menacées ou vulnérables au Québec

Comité  sur la situation des espèces en péril au Canada (COSEPAC)

Le guide des plantes rares du Québec méridional (Flora Québeca, 2009)

Listes des réserves naturelles reconnues en milieu privé

Déterminants de l’engagement des propriétaires envers la conservation volontaire – Étude de cas : le Mont Rougemont

Incitatifs à la conservation (RMN, 2012)

Volontaire pour la conservation! (Société de l’Arbre du Québec, CQDE, 2004)

La conservation volontaire : vous pouvez faire la différence (MDDEP, 2011)

Parce que l’avenir de l’environnement a des droits (CQDE)

Mettre sur pied un organisme de conservation (RMN, 2012)

Managing in Hard Time (Insitute for Conservation Leadership, Environmental Support Center, 2003)

Assurances pour les organismes sans buts lucratifs (RMN, 2005)

Assurances de dommages pour les organismes à buts non lucratifs (UMQ)

Classification par la CSST des activités d’un organisme de conservation (RMN, 2009)

Une ceinture verte grandeur nature : un grand projet mobilisateur pour la région de Montréal (Fondation David Suzuki et Nature-Action Québec, 2012)

Quand l’habitat est-il suffisant ? Fiche d’information sur les Grands Lacs (Environnement Canada, 2004)

Quand l’habitat est-il suffisant ? Cadre d’orientation pour la revalorisation de l’habitat dans les secteurs préoccupants des Grands Lacs (Environnement Canada, 2004)

Terminologie relative à la conservation de la biodiversité in situ, B. Limoges et al. (Le naturaliste canadien, 137 n°2, été 2013)

Mémoire sur la fiscalité foncière à des fins de conservation de milieux naturels sur le domaine privé. (RMN, 2014)


Capsules juridiques destinées aux administrateurs d’ONG

Capsule 1 : La nature de l’organisme de bienfaisance et l’opportunité pour les groupes d’obtenir leur enregistrement.

Capsule 2 : L’exemption de la taxe d’affaires et l’ouverture jurisprudentielle à la reconnaissance des organismes qui empêchent aux personnes de devenir en difficulté.

Capsule 3 : La responsabilité des administrateurs.

Capsule 4 : Guide de brousse pour éviter la diffamation dans le cadre de ses activités.

Capsule 5 : Quelles sont les circonstances qui nécessitent une assemblée spéciale des membres ?

Capsule 6 : Quand, pourquoi et comment modifier ses règlements généraux ?

Capsule 7 : Comment améliorer la productivité des assemblées du conseil d’administration par une meilleure préparation des administrateurs.

Capsule 8 : Les différentes assurances et ce qu’elles assurent au juste !

Capsule 9 : Comment élaborer la politique d’admissibilité des administrateurs afin d’éviter les conflits d’intérêts ?

Capsule 10 : Une politique de rémunération et d’indemnisation des administrateurs sans conflit d’intérêts.

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